Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIBAIL
C2A (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1498230
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1998

Présentation de la marque DIGIBAIL

Déposée le 14 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) C2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGIBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C2A domicilié(e) 26, avenue Auguste Dutreux, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. - France.

La marque DIGIBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIBAIL est expirée depuis le 14 novembre 1998.

C2A a également déposé les autres marques suivantes : Annuaires Télécom , AMIGO , BOREAL , LOUEZ JUSQU'A MOITIE PRIX , Solution Assurances protéger vos intérêts, c'est capital , LOUEZ JUSQU'A MOINS CHER QU'A MOITIE PRIX , C2A Club de l'Agriculture Autonome Cultivons un Avenir Responsable , e-MAGIC , Solution Finances Votre intérêt, c'est Capital


C2A (société anonyme) - 26, avenue Auguste Dutreux, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Location d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs.